20 au 25 octobre 2020

Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux Yonex Internationaux de France de Badminton (Yonex IFB) organisés par la Fédération Française de Badminton (FFBaD) du mardi 20 au dimanche 25 Octobre 2020 à Paris, Stade Pierre de Coubertin.

Obligations générales

Tout détenteur de billet, qu'il soit individuel ou représenté par une entité, s'interdit : 

  • De revendre ou tenter de revendre le billet avec profit ;
  • D’utiliser ou de tenter d'utiliser tout ou partie des billets achetés dans un but commercial ou promotionnel, notamment dans le cadre de jeux concours, loteries, opérations de stimulation interne et toute autre action de ce type, ou comme l'un des éléments d'un forfait de voyage (combinant, par exemple, le vol, l'hôtel et le billet) et/ou, plus généralement, sous toute forme de visibilité quelle qu'elle soit, sauf accord préalable de la Fédération Française de Badminton ; 
  • D’associer ou de tenter d'associer, de quelque manière que ce soit, son nom, le nom des sociétés, groupements, associations, etc., qu'il contrôle directement ou indirectement et/ou auxquels il appartient, ou de l'une quelconque des marques qu'il détient à cet égard, aux noms, marques et autres droits incorporels liés aux Yonex Internationaux de France de Badminton ; 
  • Et, plus généralement, de porter atteinte de quelque manière que ce soit aux Yonex IFB, aux personnes physiques et morales qui sont liées de près ou de loin à son organisation et aux partenaires commerciaux. 

Dans l'hypothèse où l'acquéreur commanderait plusieurs billets, il devra s'assurer que la/les personne(s) à qui il offrira le(s) billet(s) (ci-après "le(s) bénéficiaire(s)") a (ont) pris pleinement connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et qu'elle(s) a (ont) accepté de s'y soumettre. En particulier, l'acquéreur devra remettre une copie des présentes Conditions Générales de Vente au(x) bénéficiaire(s). 

Tout détenteur de billet (c'est-à-dire l'acquéreur et les bénéficiaires) ne peut l'utiliser que pour son usage personnel. 

Tout détenteur du billet est considéré comme ayant accepté les présentes Conditions Générales de Vente et les règles applicables aux manifestations sportives. 

01 - Commandes

Les commandes de billet(s) se font soit à l'unité soit par package nommé « pack ». Les commandes se font uniquement par Internet. 

Les commandes par Internet se font à partir de la page Billetterie du site www.yonexifb.com. En fonction des options d'édition de votre commande, une confirmation de celle-ci vous sera envoyée par mail avec un lien vous permettant de générer un billet électronique imprimable ou une version sur votre mobile. 

L’offre privilège est une offre contenant 1 ou plusieurs billets, associés à des services hospitalités. La vente se fait par correspondance auprès du comité d’organisation. 

Aucun droit de rétractation n’est accordé conformément à l'article L 121-21-8 du Code de la Consommation

Les commandes sont honorées sans discrimination, dans l'ordre chronologique de leur passation et dans la limite des places disponibles. 

Un montant de frais de gestion fixé à 1,50 € par commande est ajouté au montant de la commande. Ces frais sont payables en même temps que la commande de billets. 

Tout changement d'adresse email devra être signalé par email à l’adresse ticket@yonexifb.com, en indiquant précisément l’ancienne et la nouvelle adresse. La FFBaD accusera réception de ce changement d’adresse. Toute commande n'ayant pu être délivrée du fait d'une mauvaise adresse ne pourra être imputable au Comité d'organisation des Yonex IFB. 

02 - Tarifs et paiements

Les prix des billets sont indiqués sur les différents supports et sont stipulés en euros. Les prix des billets s'entendent toutes taxes comprises, hors frais de gestion (hors offre « privilège »). 

Le tarif licencié est applicable uniquement aux licenciés FFBaD. Le numéro de licence sera demandé lors de la commande et un justificatif pourra être demandé à l’entrée du stade. 

Le tarif Tribu est applicable pour toute commande supérieure ou égale à 6 billets à l’unité identiques (même session, même catégorie). Le tarif Tribu n’est applicable que si l’acquéreur des billets est licencié à la FFBaD. Un justificatif pourra être demandé à l’entrée du stade.  

Le tarif Tribu ne s’applique pas sur les packs ni sur les billets en catégorie OR. 

Les personnes à mobilité réduite sont invitées à contacter la FFBaD via l’adresse e-mail ticket@yonexifb.com  

Les places sont gratuites pour les enfants de moins de 5 ans si et seulement s’ils partagent le siège de leur accompagnateur. Dans ce cadre, l’accompagnateur de l’enfant doit se présenter au guichet Billetterie au stade Pierre de Coubertin, le jour de sa venue, afin de récupérer un billet particulier. Ce billet devra être présenté lors de l’entrée dans le stade. 

La vente est ferme et définitive à compter du paiement qui vaut acceptation de la commande. 

Le paiement se fait en une seule fois, avec les modes de paiement suivants : 

  • Pour les commandes par internet : par carte bancaire ; 
  • Pour les achats au guichet : par carte bancaire, par chèque, ou en numéraire. 

Les sommes versées ne sont ni des arrhes ni des acomptes. 

En cas de perte ou de vol, les billets ne seront ni remplacés ni remboursés. De même, tout billet détérioré ou contrefait sera réputé non valide et ne pourra pas être remplacé ni remboursé. Tous les cas litigieux seront examinés sur place par l'organisateur. 

03 - Accès au stade

L'accès au stade n'est autorisé qu’après validation électronique du billet présenté. Toute copie de billet est interdite. 

Les conditions générales d'admission dans le stade comprenant les obligations générales liées aux conditions d'admission et aux mesures de sécurité seront consultables sur des panneaux accrochés à l'extérieur de l'enceinte. 

Pour toute sortie temporaire, le billet devra être présenté aux membres de l’organisation au niveau de la sortie du stade. Dans le cas contraire, la sortie sera considérée comme définitive et le détenteur du billet ne pourra rentrer de nouveau dans le stade. 

Toute sortie après le début du deuxième set du dernier match de la journée sera considérée comme définitive.  

Chaque détenteur de billet est tenu de s’asseoir à la place indiquée sur son billet. En cas de non-respect de cette règle, l’organisateur se réserve le droit d’expulser les personnes contrevenantes.  

En cas de normes sanitaires imposées à l’organisateur, celui-ci se réserve le droit de modifier le placement du détenteur d’un billet, même après l’achat de ce billet. L’organisateur offrira un replacement de même catégorie de places ou proposera le remboursement du billet.  

Tout détenteur de billet prend acte que ses comportements autour et dans le stade sont effectués sous sa responsabilité. Le Comité d'organisation des Yonex IFB ne saurait être tenu responsable de la violation de ces règles par le détenteur du billet. 

04 - Objets & comportements interdits

Les spectateurs ne sont pas autorisés à introduire, détenir ou utiliser les objets interdits suivants :  

  • Armes à feu, munitions ou armes de toute sorte ou objets permettant le recours à la violence 
  • Objets susceptibles d’être utilisés comme une arme (objets tranchants, pointus ou pouvant faire office de poignard), projectiles et autres objets pouvant représenter un danger pour la sécurité publique, y compris, sans toutefois s’y limiter, les outils, les parapluies longs, les casques de protection (moto, scooter etc.) et les objets difficiles à manier tels que les échelles, les chaises, les chaises pliantes, les tabourets, les boîtes, les grands sacs, les valises et les sacs de sport. La caractéristique « difficile à manier » s’applique en règle générale à tous les objets dont les dimensions dépassent 25cm x 25cm x 25cm ou qui ne peuvent pas être placés sous un siège du stade. 
  • Bouteilles, carafes ou canettes de toute sorte ainsi que tout autre objet en plastique, verre ou autre matériau fragile ou susceptible de se briser, à l’exception des gobelets en plastique, des objets dont la justification médicale a été dûment établie et des bouteilles d’eau et gourdes d’une contenance inférieure ou égale à 0,5 litre. 
  • Liquides de toute sorte (y compris boissons, alcoolisées ou non), à moins qu’ils ne soient légalement achetés à l’intérieur du stade et à l’exception des boissons dont la justification médicale a été dûment établie et des bouteilles d’eau d’une contenance inférieure ou égale à 0,5 litre. 
  • Feux d’artifice, fusées, poudres à fumée, bombes fumigènes et autres engins ou articles pyrotechniques.  
  • Vaporisateurs de gaz, substances corrosives/inflammables, teintures ou récipients contenant des substances dangereuses ou hautement inflammables. 
  • Pointeurs laser ou tout type de lampe torche. 
  • Drones et autres appareils volants téléguidés.  
  • Stupéfiants, stimulants et psychotropes de toute sorte, à l’exception des substances dont la justification médicale a été dûment établie.  
  • Supports (y compris, sans toutefois s’y limiter, des banderoles, drapeaux, tracts, vêtements ou autres accessoires) de nature politique, offensante ou discriminatoire, comportant des mots, des symboles ou tout autre attribut à caractère discriminatoire envers un pays, un individu ou un groupe de personnes pour des raisons de couleur de peau, d’origine ethnique, géographique ou sociale, de sexe, de handicap, de langue, de religion, d’opinion politique ou autre, de fortune, de naissance ou autre statut, d’orientation sexuelle ou pour toute autre raison.  
  • Objets, supports ou vêtements de nature promotionnelle ou commerciale tels que des bannières, des signes, des symboles et des brochures.  
  • Mâts pour drapeaux ou banderoles de tout type. Seuls des mâts et doubles-mâts en plastique souple n’excédant pas un mètre de longueur et un centimètre de diamètre sont autorisés 
  • Papier et/ou rouleaux de papier en grande quantité.  
  • Caméras et caméscopes ou autre appareils audio/vidéo de qualité professionnelle pouvant raisonnablement être perçu(e)s par le Comité Organisateur des Yonex IFB comme étant utilisé(e)s à des fins autres que privées et non commerciales. Cela inclut mais ne saurait se limiter à tout objectif détachable d’une longueur supérieure à 20cm. 
  • Animaux, à l’exception des animaux d’assistance tels que définis par le droit français. 

Sauf contre-indication présente dans ce document, tous les contenants d’une capacité supérieure à 50 centilitres sont interdits dans l’enceinte du stade.  

D’une manière générale, les spectateurs ne sont pas autorisés à adopter un comportement (incluant, sans toutefois s’y limiter, des chants, gestes ou toute autre attitude) de nature politique, offensante ou discriminatoire, comportant des mots, des symboles ou tout autre attribut à caractère discriminatoire envers un pays, un individu ou un groupe de personnes pour des raisons de couleur de peau, d’origine ethnique, géographique ou sociale, de sexe, de handicap, de langue, de religion, d’opinion politique ou autre, de fortune, de naissance ou autre statut, d’orientation sexuelle ou pour toute autre raison.  

Les drapeaux et hymnes autorisés dans l’enceinte du stade sont ceux reconnus par le Comité International Olympique dont la liste est disponible sur la page : https://www.olympic.org/fr/comites-nationaux-olympiques  

Le comité d’organisation se réserve le droit de confisquer tout élément interdit et de procéder, si nécessaire, à l’exclusion des spectateurs ne respectant pas les présentes conditions générales de vente.  

05 - Droit à l'image

Tout détenteur de billet assistant à un match reconnaît expressément qu'il s'agit d'une manifestation publique et consent, à ce titre et gratuitement, à la retransmission et, plus généralement, à l'exploitation de son image par tous moyens et sur tous supports, dans le monde entier et pour la durée d'exploitation, et renonce par avance à tous droits et toutes actions tendant à s'opposer à cette exploitation. 

06 - Captation et exploitation des images des rencontres

Toute photographie prise par le détenteur du billet sur le lieu de la compétition ne pourra être exploitée que pour un usage personnel, à l'exclusion de toutes fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires. Toute autre exploitation de ces images est strictement interdite, sauf accord préalable de la FFBaD. 

Toute captation vidéo de la compétition est interdite, quel qu’en soit l’objet, sauf accord préalable de la FFBaD. 

07 - Responsabilité de l'organisateur

Le Comité d'organisation des Yonex IFB garantit d’une part l’accès au stade à tout détenteur de billet valide, et d’autre part la présentation d’un spectacle sportif. 

Le Comité d'organisation des Yonex IFB est responsable des préjudices (dommages corporels, matériels ou autres) subis par le détenteur du billet dans le stade (que ceux-ci surviennent avant, pendant ou après les compétitions) résultant d’un manquement à l’obligation de sécurité caractérisée par une obligation générale de prudence et de diligence. 

08- Report et annulation

Le Comité d'organisation des Yonex IFB ne pourra pas être tenu pour responsable en cas d'annulation ou de modification des heures d'une ou plusieurs rencontres des Yonex IFB qui seraient liées à un cas de force majeure, tel que défini dans l’article 1218 du Code Civil.  

Dans l'hypothèse où le Comité d'organisation des Yonex IFB serait amené à modifier la date ou le lieu d’une ou de plusieurs rencontres pour des raisons autres qu'un cas de force majeure, tout détenteur de billet pour ce match aura droit autant que possible à un billet de même catégorie que son billet d'origine pour assister à la ou les rencontre(s) reportée(s). 

Si une ou plusieurs rencontres des Yonex IFB sont annulées pour des raisons autres qu'un cas de force majeure, le Comité d'organisation des Yonex IFB se réserve le droit d'instaurer une procédure de compensation adéquate et proportionnée. Dans cette dernière hypothèse, le montant de toute compensation ne pourra pas excéder le prix du billet. En tout état de cause, toute réclamation au titre des présentes Conditions Générales de Vente ne sera recevable que de la part de l’acquéreur du billet. 

Dans le cadre d’une annulation des Yonex IFB liée à l’épidémie de Covid-19, le Comité d’organisation des Yonex IFB s’engage à rembourser intégralement les acquéreurs de billets. Dans cette hypothèse, le montant de toute compensation ne pourra pas excéder le prix du ou des billet(s) acheté(s). En tout état de cause, toute réclamation au titre des présentes Conditions Générales de Vente ne sera recevable que de la part de l’acquéreur du billet. 

09 - Communication des Conditions Générales de Vente et demande d'information

Une version des présentes Conditions Générales de Vente est disponible sur le site www.yonexifb.com et sur demande auprès du Comité d'organisation des Yonex IFB, au siège de la FFBaD : FFBAD, 9/11 avenue Michelet, 93583 Saint Ouen cedex ou par email à ticket@yonexifb.com

Plus généralement, toute demande d'information doit être adressée au Comité d'organisation des Yonex IFB, à l'adresse mentionnée ci-dessus. 

10 - Traitement des données personnelles et sécurisation des paiements

La FFBAD utilise vos informations pour vous fournir nos services et pour vous adresser des informations et des offres, de manière personnalisée en fonction des informations que nous détenons à votre sujet et de la manière dont vous interagissez avec nous. Elles vous permettent en particulier de recevoir vos billets, d’être prévenu en cas de modification majeure sur votre événement (annulation, report…), d’accéder à votre compte et à l’historique de vos commandes, de recevoir des offres marketing adaptées et de faciliter vos prochaines commandes.  

Vous êtes informé que vos données à caractère personnel, collectées sur le formulaire de vente en ligne, font l’objet d’un traitement informatique auprès de la Fédération Française de Badminton pour l'achat de produits en lien avec les Internationaux de France de Badminton.  

Elles sont destinées à la FFBaD uniquement. En application des dispositions du règlement disciplinaire général de la FFBaD, l’adresse e-mail de l’acheteur pourra être utilisée comme moyen de communication. 

Conformément à la réglementation en vigueur Loi « informatique et libertés » de 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données – Règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et d’effacement des données vous concernant. Vous disposez également d’un droit à la portabilité de vos données ainsi qu’un droit à la limitation du traitement dans certains cas précis visés par le règlement européen n°2016/679 (RGPD). Ces droits peuvent être exercés directement en vous adressant à la FFBadminton, Délégué à la Protection des Données, 9-11 Avenue Michelet, 93583 Saint-Ouen Cedex ou par email à dpo@ffbad.org. 

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL. 

11 - Non-respect des présentes Conditions Générales de Vente

En cas de non-respect des Conditions Générales de Vente, le détenteur pourra se voir refuser l'entrée au stade ou en être expulsé. Il n'aura aucun droit à un remboursement. 

12 - Permanence des Conditions Générales de Vente et modifications

Sous réserve de la législation applicable, le Comité d'organisation des Yonex IFB se réserve le droit d'apporter ponctuellement des modifications raisonnables aux présentes Conditions Générales de Vente, dont la version actualisée sera disponible sur le site www.yonexifb.com et sur demande par courrier à la FFBaD, 9/11 avenue Michelet, 93583 Saint Ouen cedex ou par email à ticket@yonexifb.com 

13 - Texte faisant foi

Les présentes Conditions Générales de Vente ont été rédigées en français et traduites en anglais. En cas de divergence entre le texte français et le texte anglais, le texte français fera foi pour résoudre toute ambiguïté quant à son interprétation et son application. 

14 - Droit et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente doivent être appliquées et interprétées en conformité avec la législation en vigueur en France. Tout litige pouvant intervenir relatif à l'interprétation, à l'exécution et, plus généralement en relation avec les présentes Conditions Générales de Vente sera de la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance de Paris. 

15 - Dispositions propres aux paris en ligne

L’Acheteur et le Bénéficiaire du Billet s’interdisent toute forme de spéculation ou de pari, en rapport avec le Tournoi, par eux-mêmes ou par personne interposée, que ce soit en France ou à l’étranger, par quelque mode que ce soit, notamment électronique. 

Il est interdit d'utiliser dans l’enceinte du Stade tout moyen de communication, notamment électronique, en vue d’effectuer des paris. En cas de violation de cette interdiction, outre toute poursuite judiciaire à laquelle il s'expose, le contrevenant sera immédiatement reconduit à l'extérieur de l’enceinte du Stade, dans lequel il ne pourra plus pénétrer pendant toute la durée du Tournoi. 

Toute personne détenant des informations sur la manifestation et faisant partie de l'Organisation, des Arbitres et/ou des Joueurs ne peut effectuer des paris sur cet évènement. 

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